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Visitez nos FAQ| Mise en ligne | Mise en vigueur | Liste des modifications | Lien |
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| 01/04/2019 | au 1er mai 2019 |
Modification Définitions : Refonte de certaine définitions Modification Article 11 : Changement de nom de l’article à «Paiement en avance facultatif » Modification Article 12 : Ajout d’une mention spécifique pour l’offre TEMPS REEL Modification Article 14 : Refonte de la mise en forme des options Article 14.4 : Changement des dates de paiement entre le 5,10 et 15 du mois Modification Article 16 : Refonte, explication des prix appliqués, Article 16.2 : précision apportée concernant le temps réel Nouvel Article 17 : Dispositions sur les clients en situation de précarité Modification Article 18 : Point facturation temps réel Nouvel Article 18.2 : Ajout d’un sous-titre « contestation et régularisation de la facturation Modification Article 19 : Suppression forfait modulable Modification Article 20 : Dates changées en 5, 10, 15 de chaque mois. Nouvel Article 23 : Installation intérieures Modification Article 28 : Ajout RGPD, CNIL et information concernant la blockchain du TEMPS REEL. Modification Article 36 : Refonte correspondance |
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| 01/08/2018 | au 1er Août 2018 |
Modification de l'article 14 : Suppression des services coopératifs, ainsi que l'option coup de pousse et ajout des présentations des services bilan numérique, correspondance eco-papier, sérénité paiement, choix date de prélèvement, notifications personnalisées, coaching conso, brief conso et cagnotte Modification article 16 : Modification du texte des grilles tarifaires Modification article 18 : Estimations de consommation , ajout du calcul de consommation réel Modification article 19 : Ajout du règlement par Mandat Facture Modification de l'article 21 : Retrait des frais de fraude Modification de l'article 23 : Résiliation sans pénalité |
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| 31/01/2018 | au 1er Mars 2018 |
Ajout Article 8 : Ajout Article retour au TRVE Màj du Logo et de la société OUI Energy en lieu et place de Planète OUI Màj Article 10 droit de rétractations Ajout Annexes 1 Formulaire de rétractation de rétractations Augmentation des frais de clause pénale à 7.5 € TTC Ajout disposition du chèque Energie en lieu et place du TPN Remplacement Mandatcash par Efficash Ajout disposition Bloctel Ajout des correspondances Oui Energy et Planète OUI |
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| 28/02/2017 | au 1 Avril 2017 | Modifications mineures liées à nos mentions légales | Visualiser |
| Mise en ligne | Mise en vigueur | Liste des modifications | Lien |
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| 01/08/2018 | au 1 Août 2018 |
Ajout dans l'article 8 : Ajout Article retour au TRVE Modification de l'article 12 : Suppression des services coopératifs, ainsi que l'option coup de pousse et ajout des présentations des services bilan numérique, correspondance eco-papier, sérénité paiement, choix date de prélèvement, notifications personnalisées, coaching conso, brief conso et cagnotte Modification article 14 : Modification du texte des grilles tarifaires Modification article 16 : Estimations de consommation , ajout du calcul de consommation réel Modification article 19 : Ajout du règlement par Mandat Facture Modification de l'article 21 : Retrait des frais de fraude Article 33 : Ajout des correspondances Oui Energy et Planète OUI |
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| 28/02/2017 | au 1 Avril 2017 | Modifications mineures liées à nos mentions légales | Visualiser |